1- Clause générale :
Le service de zoothérapie proposé par Orianne Waser-Houst, ci-après nommé la zoothérapeute, est exercée au sein de l’entreprise agricole à responsabilité limitée Ottus Ranch, immatriculée 814 516 167 00016, au capital social de 7500€.

Cette activité consiste à :

  • Organiser et animer des séances en médiation animale à visée thérapeutique ou à but occupationnel.

Les interventions seront soumis à un engagement, ci-après nommé convention, entre les deux parties, la zoothérapeute d’une part, et le particulier, son représentant, ou l’institution d’autre part.

La convention est signée pour une durée déterminée avec tacite reproduction.

La durée des séances, leur fréquence, seront discutées et définies par les deux parties.

L’ensemble des services proposés est soumis aux conditions générales énoncées ci-dessous.

2- Engagements Le zoothérapeute s’engage à :

  • respecter les participants, les stagiaires, être à leur écoute, veiller à leur bien-être émotionnel, physique et psychologique.
  • s’astreindre au secret professionnel en ce qui concerne tout ce qui pourra se passer ou être dit lors de séances en médiation animale.
  • respecter les animaux intervenant en séances, veiller à leur hygiène, confort et sécurité.
  • assurer un suivi vétérinaire régulier aux animaux, qui seront traités régulièrement (et le plus naturellement possible) contre les parasites divers:  puces, tiques, parasites intestinaux.
  • intervenir avec des animaux socialisés, éduqués et en bonne santé.
  • travailler en réseau avec les membres de l’institution ou de la famille.

L’institution (ou la famille du participant) s’engage à :

  • prévenir la zoothérapeute de comportements pouvant être violents de la part de participants et pouvant mettre en difficulté la relation de confiance entre le participant et l’animal.
  • prévenir la zoothérapeute de toute allergie connue chez un participant aux séances.
  • avertir la zoothérapeute d’un changement de comportement d’un participant, changement lié ou non à la participation aux séances.
  • tenir informés tous les membres du personnel (ou de la famille) de la venue d’animaux dans le bâtiment.

3Déroulement :
Pendant les séances, les participants ainsi que les éventuels encadrants, devront respecter les règles et consignes de la zoothérapeute concernant les animaux présents et la façon de se comporter avec eux, afin d’assurer la sécurité et le bien-être de chacun.

4- Modification de la composition de groupes :
L’institution devra prévenir la zoothérapeute le plus tôt possible de tout changement concernant la composition du groupe bénéficiant de séances de zoothérapie afin de garantir une séance adaptée.

5-Paiement :
Pour les particuliers une facture sera éditée après chaque séance.
Pour les établissements, une facture globale sera éditée en fin de mois.
Les factures sont payables à réception.

6Annulation :
Toute annulation de séance devra être signalée le plus tôt possible par l’institution, le particulier ou le zoothérapeute.
Sauf en cas d’accord préalable, pour une annulation faite moins d’une semaine avant la date prévue de la séance, celle-ci sera facturée.
En cas d’annulation de séance par le zoothérapeute, celui-ci s’engage à reporter la séance à une date convenant aux deux parties.

7- Assurance
Les risques que le zoothérapeute fait encourir à des tiers pendant la durée de son intervention sont couverts par une assurance responsabilité civile professionnelle.